Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Chocolat au vin
jean Louis LAROZE Pierre SAILLIOT
Numéro de dépôt :
3706996
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque Chocolat au vin
Déposée le 25 janvier 2010 par jean Louis LAROZE et Pierre SAILLIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Chocolat au vin »
Les déposants sont jean Louis LAROZE domicilié(e) 36 rue Cornac - 33000 - BORDEAUX - France et Pierre SAILLIOT domicilié(e) 4 Place Roger Salengro - 62550 - BAILLEUL LES PERNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean Louis LAROZE domicilié(e) 36 rue Cornac - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jean Louis LAROZE - 36 rue Cornac - 33000 - BORDEAUX - France
Pierre SAILLIOT - 4 Place Roger Salengro - 62550 - BAILLEUL LES PERNES - France
jean Louis LAROZE - 36 rue Cornac - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542881 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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